Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales détaillées ci-après et vous vous engagez à la respecter.

Ces conditions générales ont notamment pour objet de vous informer du contenu du site, de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet.

 Le contenu des présentes conditions générales peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à les consulter très régulièrement.

1.MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE

 INFORMATIONS GÉNÉRALES ÉDITEUR

Le service de VOD proposé sur le site www.cultureetcietv.com est édité par la société Culture et Compagnie.

Responsable de la publication
Eric CASTELNAU

Envoyer un courrier postal :
Culture et Compagnie
12 bd Jean Mermoz 92200 Neuilly sur Seine
Tel : +33  1 73 64 90 58 /

Envoyer un message électronique via le formulaire de contact.

Développement du site Internet et maintenance technique : 
Responsable du site Internet : Sandrine Taffoneau

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

2. CONTENU DU SITE - RESPONSABILITE 

CULTURE ET COMPAGNIE apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet  www.cultureetcietv.com des informations de qualité.

La société s’efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, les informations contenues sur le site  www.cultureetcietv.com ont un simple caractère indicatif, non-exhaustif et non contractuel.

Culture et Compagnie décline ainsi toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations. De même, CULTURE ET COMPAGNIE , n’est soumis qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

CULTURE ET COMPAGNIE ne saurait en outre être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d'un courrier/courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

 Enfin, le site www.cultureetcietv.com  est un site donnant accès à d'autres sites du groupe, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.

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CULTURE ET COMPAGNIE ne pourra toutefois être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

3.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Toute utilisation sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, communication, représentation totale ou partielle, modification ou dénaturation de la structure générale, des logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de CULTURE ET COMPAGNIE, est interdite et est de nature à constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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L’ensemble des informations contenues sur le site sont donc exclusivement réservées à un usage privé. Leur reproduction, de quelque nature et origine que ce soit et l'utilisation de copies n’est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage personnel et privé.

4.      INDISPONIBILITÉ DU SITE   

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Néanmoins, Cultureetcietv.com ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

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